Mentions légales

Informations conformément au § 5 DDG (Digitale-Dienste-Gesetz)

Josef Sejrek
Koblenzer Straße 95
56073 Koblenz
Allemagne

Contact

E-mail : info@budbrain.de
Web : www.budbrain.de

Mention relative au statut de particulier

Cette offre est un projet privé et non commercial. Budbrain n'est pas une entreprise enregistrée, mais un projet privé de Josef Sejrek. Aucune activité commerciale n'a lieu. Les contenus sont mis à disposition gratuitement et sans but lucratif.

Taxe sur la valeur ajoutée

Aucun numéro d'identification à la TVA conformément au § 27a de la loi allemande sur la TVA (Umsatzsteuergesetz) n'est indiqué, car il s'agit d'une offre purement privée et non commerciale.

Responsable du contenu conformément au § 18 Abs. 2 MStV

Josef Sejrek
Koblenzer Straße 95
56073 Koblenz

Responsabilité pour les contenus

Les entrées d'actualités de ce site sont automatiquement reprises de flux RSS publics de tiers (p. ex. Golem.de, Computerbase.de). Aucune garantie ne peut être donnée quant à l'exactitude et à l'actualité des contenus repris. En tant que fournisseur privé, je suis responsable de mes propres contenus selon les lois générales conformément au § 7 Abs. 1 DDG. Il n'existe toutefois aucune obligation de surveiller les informations de tiers (§§ 8–10 DDG).

Responsabilité pour les liens

Ce site contient des liens vers des sites web externes de tiers sur le contenu desquels je n'ai aucune influence. Le fournisseur ou l'exploitant concerné est toujours responsable du contenu des pages liées. Dès qu'une violation du droit est portée à notre connaissance, ces liens seront retirés immédiatement.

Droit d'auteur

Les contenus propres (textes, chansons, photographies) sont soumis au droit d'auteur allemand. Toute exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessite le consentement écrit de l'auteur. Les contenus de tiers (extraits d'actualités) sont signalés selon leur source.

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr. Aucune participation à des procédures de règlement des litiges devant un organe de conciliation des consommateurs n'a lieu, car il s'agit d'une offre non commerciale.